Francis Huard


De: HUARD (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Premier conseiller de chambre régionale des comptes
date_debut="2009-03-13"
depart_retraite
JORFTEXT000020635785(source JORF)
admission
20 Mai 200920/05/2009
De: Francis Huard
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
à compter de la publication du présent décret
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019246675(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 200827/07/2008
De: Francis Huard
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de la Réunion, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat
JORFTEXT000000820721(source JORF)
nomination
20 Février 200720/02/2007
De: Francis Huard
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de La Réunion, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat
JORFTEXT000000244577(source JORF)
nomination
17 Février 200417/02/2004
De: Huard (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
JORFTEXT000000203529(source JORF)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Huard (Francis)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
date_debut="1999-01-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000196959(source JORF)
réintégration
15 Décembre 199815/12/1998
De: Huard (Francis)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie)
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances de la République de Côte d'Ivoire
date_debut="1996-08-20"
duree="deux ans"
cabinet="Ministre de l'économie et des finances de la République de Côte d'Ivoire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000389028(source JORF)
détachement
21 Avril 199821/04/1998
De: Huard (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe
ANNEE 1996
Groupe:
COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000742075(source JORF)
inscription
27 Mars 199627/03/1996
De: Huard (Francis)
Objet:
Poitou-Charentes
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)
JORFTEXT000000354714(source JORF)
affectation
27 Juin 199127/06/1991
De: Huard (Francis)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 13 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000719874(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Huard (Francis)
Objet:
Corse
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000710544(source JORF)
affectation
17 Mai 199117/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.